Conditions générales de vente

Article 1 : Objet

  • Les présentes CGV régissent les ventes de bijoux upcyclés, personnalisables et en acier inoxydable par [Ton Nom ou Nom de ta Société] sur le site [URL de ton site].

  • La validation d'une commande implique l'acceptation sans réserve de ces CGV par l'acheteur.

Article 2 : Produits et Pièces Uniques

  • Les caractéristiques des produits sont détaillées sur les fiches descriptives.

  • S'agissant de breloques chinées et issues de l'upcycling, le client accepte que chaque pièce puisse présenter de légères variations, signes du temps ou asymétries qui font l'unicité du bijou.

  • Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Article 3 : Prix

  • Les prix sont indiqués en euros. (Ajoute la mention "TVA non applicable, art. 293 B du CGI" si tu es en micro-entreprise, sinon indique "Toutes Taxes Comprises").

  • Le tarif d'une création personnalisée débute à 17 € (structure + 1 breloque) avec une majoration fixe de 2 € par breloque supplémentaire ajoutée par le client (dans la limite de 8).

  • Les frais de livraison sont calculés et affichés avant la validation définitive de la commande.

Article 4 : Commande et Paiement

  • Le processus de commande passe par le choix des produits, le panier, la saisie des coordonnées et le paiement sécurisé.

  • Le règlement s'effectue au comptant lors de la commande par [Indique tes moyens de paiement : Carte Bancaire, PayPal, Apple Pay, etc.].

Article 5 : Livraison

  • Les produits sont expédiés à l'adresse de livraison indiquée lors de la commande, sous un délai de préparation de [Indique ton délai de création, ex: 2 à 5 jours ouvrés].

  • Le transfert des risques (perte ou endommagement) s'opère au moment où le client prend physiquement possession du colis.

Article 6 : Droit de Rétractation et Exceptions

  • Pour les bijoux standards ou les kits non assemblés : Conformément à la loi, le client dispose d'un délai de 14 jours après réception pour exercer son droit de rétractation. Les frais de retour sont à la charge du client.

  • Pour les bijoux personnalisés (assemblés sur-mesure avec les charms choisis) : Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Ces créations ne sont ni reprises ni échangées.

Article 7 : Garanties et Litiges

  • Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (défaut sur l'acier inoxydable ou casse anormale du fermoir).

  • Les présentes CGV sont soumises au droit français.