Mentions légales
Éditeur du site
-
Nom de l'entreprise : [Ton Nom et Prénom ou le nom de ta société]
-
Statut juridique : [Ex: Micro-entreprise, SASU, SARL...]
-
Siège social : [Ton adresse postale complète]
-
Numéro SIRET : [Ton numéro SIRET à 14 chiffres]
-
RCS / RM : Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (ou Répertoire des Métiers) de [Nom de ta ville] sous le numéro [Numéro].
-
Numéro de TVA intracommunautaire : [Ton numéro de TVA] (Si tu es auto-entrepreneur non assujetti, indique : "TVA non applicable, art. 293 B du CGI")
-
Directeur de la publication : [Ton Prénom et Nom]
-
Contact : [Ton email de contact] | [Ton numéro de téléphone]
Hébergement du site
-
Hébergeur : Shopify Inc.
-
Siège social : 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
-
Contact hébergeur : 1-888-746-7439 | assistance@shopify.com
Propriété intellectuelle
-
Le site web, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de [Nom de ta marque].
-
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Protection des données personnelles (RGPD)
-
Les informations recueillies sur le site [URL de ton site] sont enregistrées dans un fichier informatisé par [Nom de ta marque] pour la gestion des commandes, de la relation client et pour des actions de marketing (si tu as obtenu le consentement).
-
Elles sont conservées pendant [Durée, ex: 3 ans] et sont destinées exclusivement à [Nom de ta marque].
-
Conformément à la loi « informatique et libertés » et au RGPD, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de ses données ou encore de limitation du traitement. Il peut également s'opposer au traitement des données le concernant.
-
Pour exercer ces droits, le client peut contacter : [Ton email de contact].
Gestion des Cookies
-
La navigation sur le site [URL de ton site] est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
-
Un cookie est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
-
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services (comme le panier d'achat). L'utilisateur peut toutefois configurer son navigateur ou le bandeau de consentement du site pour refuser l'installation des cookies.